Mentions légales


Présentation du site

Le présent site est la propriété du JARDIN DU TEMPS, immatriculé au Répertoire des Entreprises et d’Établissement sous le n°45321032000017, dont le siège social est situé au 25 rue de Poissy – 78100 SAINT GERMAIN EN LAYE – France  au +33 (0)1 39 21 16 04. Société Anonyme à Responsabilité Limité au capital de 10 000 € – 453 210 320 00025 RCS Versailles.

Les directrices de la publication de ce site web sont Sylvie TINSEAU- Sylbohec et Emmanuelle ORVAIN – Mimétik.

L’hébergement du site est assuré par la société 1&1 Internet SARL, 7, place de la Gare, BP 70109, 57201 Sarreguemines Cedex. Le site fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Liberté (n° 1674267).

Propriété intellectuelle

Le site et les informations qu’il contient est protégé par la loi française sur le droit d’auteur, le droit des marques et, de façon générale, sur la propriété intellectuelle, aussi bien en ce qui concerne sa forme (choix, plan, disposition des matières, moyens d’accès aux données, organisation des données, savoir-faire…), qu’en ce qui concerne chacun des éléments de son contenu (textes, images animées ou non, sons…).

Ces contenus, figurant sur les pages de ce site, sont la propriété exclusive du Jardin du Temps et de ses contributeurs. La reproduction, la représentation, la diffusion ou la rediffusion de tout ou partie de ce site, par quelques procédé ou support que ce soit, sont formellement interdites, sauf autorisation expresse du directeur de publication. La violation de l’un des droits d’auteur de l’œuvre constitue un délit de contrefaçon au sens des dispositions de l’article 335-2 du code de la Propriété Intellectuelle.

Liens hypertextes et virus

Les liens hypertextes, éventuellement mis en place dans le cadre du site en direction d’autres sites présents sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité du Jardin du Temps. De même, les utilisateurs et visiteurs du site du Jardin du Temps ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction du présent site sans l’autorisation expresse et préalable du Jardin du Temps. De façon générale, Le Jardin du Temps ne saurait être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l’accès ou de l’utilisation du site, incluant toutes détériorations, virus ou tout autre parasite de nature destructive qui pourrait infecter votre équipement informatique ou tout autre bien.

Loi applicable

Le contenu de ce site est régi par la loi française (Art. L. 122-4). Il en est ainsi tant des règles de fond que des règles de forme et son contenu sera apprécié par la seule juridiction compétente du ressort de Versailles. Les règles de conflits de lois sont exclues au profit d’application complète et sans réserve de la loi française